Alfred Vachon, de Saint-Théophile, a plaidé coupable, le 17 juin dernier au palais de justice de Saint-Joseph-de-Beauce, d'avoir eu en sa possession du tabac qui n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.
En avril 2008, des policiers perquisitionnaient à la résidence de M. Vachon ainsi quedans son véhicule.
Les fouilles effectuées avaient permis de saisir 39 517 cigarettes de contrebande.
M. Vachon devra payer des amendes totalisant 67 522,68 $ dans un délai de 24 mois. De plus, une ordonnance permettant à Revenu Québec de confisquer et de détruire le tabac saisi a été obtenue de la cour.
Cette condamnation est le résultat d'une opération policière de la Sûreté du Québec du poste de la MRC Beauce-Sartigan.
Commentez cette actualité
Et voilà pour Possession de tabac 1307105
Consultez ici d'autres nouvelles de l'actualité sur Passion FM.