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Possession de tabac

Un homme de St-Théophile se voit imposer plus de 67 000$ d’amende

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Alfred Vachon, de Saint-Théophile, a plaidé coupable, le 17 juin dernier au palais de justice de Saint-Joseph-de-Beauce, d'avoir eu en sa possession du tabac qui n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

En avril 2008, des policiers perquisitionnaient à la résidence de M. Vachon ainsi quedans son véhicule.

Les fouilles effectuées avaient permis de saisir 39 517 cigarettes de contrebande.

M. Vachon devra payer des amendes totalisant 67 522,68 $ dans un délai de 24 mois. De plus, une ordonnance permettant à Revenu Québec de confisquer et de détruire le tabac saisi a été obtenue de la cour.

Cette condamnation est le résultat d'une opération policière de la Sûreté du Québec du poste de la MRC Beauce-Sartigan.


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